Saint Aubin en Charollais

Présents : 10  Absent excusé : 1

Jean-Pierre CHARRONDIERE est nommé secrétaire de séance.

1-      Approbation de la séance précédente :

Le compte-rendu est adopté à l’unanimité des présents.

2-      Carte communale :

Le dossier a été affiné lors de la réunion du 21 juillet 2009. Le rapport de présentation a été transmis par l’Atelier du Triangle à la DDE de Montceau-les-Mines et Mâcon pour approbation.

La nomination d’un commissaire pour l’enquête publique devrait être mise en place rapidement.

3-      Voirie :

En accord avec l’entreprise COLAS les travaux de réfection de la VC n°2 ont été décalés à cause de la Toussaint. Les travaux sont prévus sur trois jours environ. La circulation sera alternée et interdite une journée.

Les travaux de réfection du chemin d’Usigny sont terminés.

4-      Spanc :

Deux dossiers de demande d’assainissement autonome ont été transmis à la Communauté de Communes.

5-      Cantine :

Le Maire informe que le Conseil Général ne versera plus de subvention pour la cantine scolaire ni le sport scolaire.

6-      Associations :

La réunion des associations a eu lieu le 26 octobre 2009 avec la mise en place du calendrier des manifestations pour 2010.

7-      Travaux By-Pass Lagune :

Accord du Conseil Général pour démarrer les travaux suite à l’attribution des subventions.

Les travaux ont donc été commandés à l’entreprise Jayet.

8-      Délibérations :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

-         Décide d’élaborer un plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics de la commune.

-         Autorise le Maire à effectuer les démarches nécessaires à l’ouverture de l’enquête publique pour la carte communale.

-         Décide d’augmenter la durée hebdomadaire de travail du poste d’Adjoint Technique occupé par Mme Ravier Yvette à 26 heures à compter du 1^er décembre 2009.

-         Décide de renouveler les baux de Mrs Emorine Jean-Paul et Chenet Jean-Hugues.

-         Questions diverses :

-         La commémoration du 11 novembre aura lieu à 11h30 au Monument aux Morts.

-         Le passage des cyclos pour le téléthon aura lieu le samedi 5 décembre à 8h30.

-         L’élagage des arbres place de la Poste est prévu, un devis sera demandé à Mr Lavigne.

Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 22h00.