Saint Aubin en Charollais

Compte-rendu

Réunion de Conseil Municipal

Vendredi 19 octobre 2012

Présents : 9 Absents excusés : 2 (B. Michelet et J.F. Perche)

Jean-Pierre CHARRONDIERE est nommé secrétaire de séance.

1- Approbation de la séance précédente :

Le compte-rendu est adopté à l'unanimité des présents.

2- Réhabilitation logement mairie :

L'avis d'appel à la concurrence en procédure adaptée est paru ce jour dans le Journal de Saône et Loire. Le marché de travaux est constitué de 5 lots et les entreprises ont jusqu'au 9 novembre 2012 pour déposer leurs offres.

Les travaux de démolition des cloisons sont en cours et sont effectués par l'employé communal.

3- Voirie :

Seuls les travaux de réfection de la voirie au lieu-dit « Champ Baron » restent à effectuer.

Les travaux de fauchage des accotements ont également été effectués.

4- Délibérations :

Le Conseil municipal :

• autorise le Maire à recourir à un emprunt auprès de la Caisse d'Epargne pour un montant de 50 000.00 € au taux fixe de 4.56 % avec remboursement par échéances trimestrielles sur une durée de 15 ans afin de financer les travaux de réhabilitation du logement au dessus de la mairie.

• accepte de verser la somme de 20 € à la Communauté de Communes du Pays de Gueugnon afin de participer aux frais de fournitures et activités périscolaires.

• charge le Centre de Gestion de Saône et Loire de souscrire pour son compte des conventions d'assurance pour le personnel communal.

• autorise le Maire à renouveler la convention avec l'entreprise CHAPUIS SAS au sujet du traitement des eaux usées de la société.

• décide d'interdire la circulation sur la VC n°2 dans le sens RD n°25 - le Bourg, de la RD 25 jusqu'à l'entreprise Chapuis ceci afin de faciliter la circulation et le stationnement dans le Bourg.

5- Questions diverses :

• Le Maire informe le Conseil Municipal que le lot n°4 au lotissement les Brosses a été vendu. Il reste donc encore une parcelle disponible.

• Une soirée sera de nouveau organisée à la salle polyvalente à l'occasion de l'arrivée du « beaujolais nouveau » et aura lieu le jeudi 15 novembre 2012

Rien ne restant à l'ordre du jour, la séance est levée à 22h00