Saint Aubin en Charollais

Séance du 13 FEVRIER 2009

Présents : 9    Absents excusés : 2

Armand FORGEAT est nommé secrétaire de séance.

1-      Approbation de la séance précédente :

Le compte-rendu est adopté à l'unanimité des présents.

2-      Projet construction école :

Le Maire informe le Conseil que les travaux respectent le planning mis en place.

Une demande a été faite auprès de trois banques pour obtenir une proposition d'emprunt de 130 000.00 euros.

La subvention qui avait été attribuée par le Conseil Général pour la deuxième tranche des travaux a été revue à la baisse suite à l'ouverture des plis. Elle s'élève finalement à 28 000.00 euros.

La demande de subvention du Sénateur Beaumont a été refusée par le Ministère de l'Intérieur.

3-      Lagune :

Un devis a été demandé à Véolia pour le curage du premier bassin, celui-ci s'élève à 4 900.00 € H.T. pour 300 m3 de boues.

Suite à la réunion qui a eu lieu le 23 janvier avec la Chambre d'Agriculture, Véolia doit refaire son devis pour un curage de la lagune clé en main : curage et épandage (400 m3).

La Chambre d'Agriculture se charge d'effectuer les analyses, de trouver les agriculteurs intéressés par les boues et d'élaborer un plan d'épandage.

Pour la réalisation du By-Pass, un devis a été demandé à l'entreprise Jayet. D'autres devis seront demandés aux entreprises Lévite, Barraud et Bouhet.

4-      Carte Communale :

Une réunion a eu lieu le 15 janvier 2009 avec la DDE pour connaître les motifs de refus du projet. La superficie de terrains constructibles est trop élevée. Une réunion est programmée le 9 février 2009 avec l'Atelier du Triangle pour apporter quelques modifications. La partie de « La Gravoine » jusqu'au Garage Thomas serait supprimée ainsi que celle prévue à « Baisse ».

5-      Voirie communale :

L'entreprise Degrange de Perrecy les Forges a obtenu le marché des fossés par la C.C.N.C.

Les travaux de voirie (neufs et réfection) ont été chiffrés par la D.D.E. à 62 120.24 € mais le montant réel de l'enveloppe n'est à l'heure actuelle pas connu.

6-      Subventions 2009 :

Le Conseil Municipal procède au vote des subventions pour l'année 2009 (voir feuille jointe).

7-      Délibérations

- Le Conseil Municipal :

- sollicite auprès du Conseil Général une subvention de 28 000.00 € pour la 2^ème tranche des travaux de construction de la nouvelle école.

            - autorise le Centre de Gestion à souscrire les conventions d'assurance pour les risques statutaires du Personnel Territorial.

- décide de créer un poste d'Adjoint Administratif Principal de 2^ème classe.

- décide de souscrire un emprunt pour la construction de la nouvelle école.

- décide d'adhérer à l'Association de Défense de la Route Centre Europe Atlantique et de verser la cotisation de 10 € correspondante.

8-      Questions diverses :

-         Une réunion est prévue le vendredi 27 février 2009 à 20h avec les associations pour établir le calendrier des manifestations de l'année 2009.

-         Une visite du Centre d'Enfouissement Technique devrait avoir lieu un samedi matin courant mars avec Monsieur Chavaroche.

-         Ordures ménagères : Une réunion a eu lieu le 3 février avec Véolia pour affiner le circuit de ramassage des O.M. Plusieurs containers seront à mettre en place.

-         Sécurité routière : Une réunion a eu lieu le 6 février avec Monsieur Martin de la D.R.I. pour étudier les points sensibles de la commune au niveau de la sécurité, notamment à « La Gravoine », pour les stops du Bourg et les sorties sur la D25.

Rien ne restant à l'ordre du jour, la séance est levée à 21h15.