Conseil Municipal: réunion du 24 Février 2012
Compte-rendu
Réunion de Conseil Municipal
Vendredi 24 février 2012
Présents : 11 Absents excusés : 0
Armand FORGEAT est nommé secrétaire de séance.
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Approbation de la séance précédente :
Le compte-rendu est adopté à l'unanimité des présents.
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Travaux école de Champlecy :
Le Maire fait part au Conseil Municipal des travaux envisagés par la commune de Champlecy concernant leur école. Le Conseil Municipal doit maintenant se prononcer sur l'aide financière qu'il souhaite apporter à ces travaux.
Deux solutions sont proposées : une participation sur les travaux de remise aux normes du chauffage (1/3 du montant des travaux sur 3 ans) ou une participation sur l'ensemble des travaux de la 1ère tranche (1/3 du montant des travaux sur 5 ans).
Après vote à bulletin secret, la 1ère solution est adoptée à 8 voix contre 3 voix pour la 2ème solution.
Il sera donc proposé à la commune de Champlecy une participation financière de 2 657.77 € T.T.C. à répartir sur 3 années.
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Circulation RD 25 :
Monsieur MORLET Patrick de la DDT de Montceau les Mines a refait le plan des travaux avec l'implantation des panneaux signalétiques. Celui-ci a été transmis au Conseil Général pour l'attribution des Amendes de Police. La procédure d'appel d'offres pourra être lancée après accord définitif des subventions et signature d'une convention avec la DRI.
Les panneaux de signalisation seront achetés et posés par la commune.
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Logement de la mairie :
Après avoir consulté plusieurs cabinets d'architecture, le Conseil Municipal décide d'attribuer la maîtrise d'oeuvre au cabinet Bonniaud de Paray le Monial.
Le Conseil Municipal autorise également le maire à signer une charte avec le Conseil Régional de Bourgogne dans le cadre de la subvention « Villages Avenir ».
Le Conseil sollicite aussi une subvention auprès du Conseil Général au titre du PIIC 2012.
Cette subvention portera sur la totalité des travaux et son montant sera connu lors de la réunion cantonale du 27 mars 2012.
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Subventions 2012 :
Le Conseil Municipal procède au vote des subventions aux associations pour l'année 2012 (voir feuille jointe).
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Recensement de la population 2012 :
Le recensement est terminé depuis le 19 février 2012, les résultats officiels seront communiqués par l'INSEE au cours du mois de juin 2012.
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Travaux à la cantine :
Les fenêtres et lucarnes de la salle de la cantine et de la salle attenante vont être changées.
Le devis de l'entreprise FEBVRE Jean-Luc s'élève à 7 324.94 €.
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Délibérations :
- Le Conseil Municipal :
- accepte de soutenir la candidature du bocage du pays Charolais-Brionnais au patrimoine mondial de l'UNESCO.
Rien ne restant à l'ordre du jour, la séance est levée à 21h30.
SUBVENTIONS 2012
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AFM : 35 euros
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Amis du Passé Palinges : 35 euros
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Anciens Combattants : 35 euros
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Club Age d'Or : 230 euros
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Comité des Saint Aubin : 230 euros
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Coop. Scolaire Saint Aubin : 230 euros
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Amicale des Secouristes : 75 euros
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Cyclos Palingeois : 75 euros
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Donneurs de Sang Palinges : 30 euros
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Elan Palingeois : 150 euros
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Jeunes Footballeurs Palinges : 130 euros
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Pompiers Charolles : 100 euros
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Auto Cross Charollais : 15 euros
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Plumes et Crayons : 230 euros
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Gymnastique volontaire : 230 euros
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Basket Palinges : 130 euros
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Réseau Gérontologique : 25 euros
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La Bourbince : 30 euros
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Pétanque Loisirs : 230 euros
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ARPAGH : 30 euros
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Tennis Palinges : 50 euros
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Ptits Papiers : 230 euros
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Football Club Loisirs : 230 euros
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Cantine scolaire : 1 500 euros
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Association Théâtre « Les fanfarons » : 75 euros
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Divers pour imprévus : 360 euros
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TOTAL : 4 720 euros
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