Saint Aubin en Charollais

Compte-rendu

Réunion de Conseil Municipal

Vendredi 16 novembre 2012

Présents : 9 Absents excusés : 2 (S. Ducert et V. Combier)

Jean-François PERCHE est nommé secrétaire de séance.

1- Approbation de la séance précédente :

Le compte-rendu est adopté à l'unanimité des présents.

2- Réhabilitation logement mairie :

Après ouverture des plis et analyses des offres, le Conseil Municipal décide de retenir les entreprises suivantes et autorise le Maire à signer le marché :

Lot 1/07 : Ent. LAPANDRY pour un montant de 10 407.52 € H.T. soit 11 136.05 € T.T.C.

Lot 2/08 : Ent. LAPANDRY pour un montant de 22 593.72 € H.T. soit 24 175.28 € T.T.C.

Lot 3/11 : Ent. PARAY LINO pour un montant de 5 119.40 € H.T. soit 5 477.76 € T.T.C.

Lot 4/12 : Ent. DESBROSSES pour un montant de 13 900.00 € H.T. soit 14 873.00 € T.T.C.

Lot 5/14 : Ent. LABROSSE pour un montant de 4 484.88 € H.T. soit 4 798.82 € T.T.C.

Il convient par ailleurs de revoir le montant de l'emprunt à la baisse. Le Conseil Municipal décide ainsi de recourir à un emprunt de 35 000.00 € auprès de la Caisse d'Epargne au taux fixe de 4.50 %. Le remboursement se fera sur une durée de 15 ans avec échéances trimestrielles.

3- Circulation RD 25 + Le Bourg :

Un chemin piétonnier sera réalisé pour permettre aux élèves de rejoindre le passage piéton en face de la mairie en toute sécurité. Une information sera faite directement auprès des élèves.

D'autres part, les panneaux concernant la nouvelle signalisation qui sera mise en place dans le Bourg ont été commandés. Ils seront posés dès réception.

4- Délibérations :

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

• Autorise le Maire à signer un avenant à la convention établie avec l'entreprise CHAPUIS concernant le traitement des eaux usées.

• Accepte de verser l'indemnité de conseil à M. BOURDON Michel, Receveur Municipal.

• Autorise le Maire à émettre un titre de recette pour les communes de Champlecy, Baron et Saint Bonnet de Vieille Vigne concernant le bilan du RPI 2010/2011.

Rien ne restant à l'ordre du jour, la séance est levée à 22h00