Conseil Municipal: réunion du 9 Décembre 2011
Compte-rendu
Réunion de Conseil Municipal
Vendredi 9 décembre 2011
Présents : 11 Absents excusés : 0
Gilles DUPRE est nommé secrétaire de séance.
1- Approbation de la séance précédente :
Le compte-rendu est adopté à l’unanimité des présents.
2- Circulation RD 25 :
Une subvention a été demandée au Pays Charolais mais les travaux ne rentrent pas dans le cahier des charges des attributions de subventions.
La commune pourrait par contre bénéficier de la D.E.T.R. (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) à hauteur de 25 % du montant des travaux H.T. soit une subvention de 9 387.50 €.
Les travaux chiffrés à 6 000 € pour la sécurisation du pont pourraient être pris en charge partiellement par la DRI.
3- Logement mairie :
La commune peut bénéficier de la subvention « Villages Avenir » attribuée par le Conseil Régional. Un « technicien conseil » doit passer pour une étude du logement le 10 janvier 2012. Les travaux seront sans doute à prévoir sur deux exercices.
4- Recensement population 2012 :
Le recensement de la population aura lieu du 19 janvier au 18 février 2012. Le Conseil Municipal décide de recruter un agent recenseur qui sera rémunéré comme suit : 1.00 net par bulletin individuel collecté, 0.60 € net par feuille de logement collectée et 16.16 € net par journée de formation soit environ 600.00 € net selon les chiffres du recensement 2007. La dotation forfaitaire qui sera versée à la commune pour cette enquête de recensement est de 989.00 €.
5- Travaux terrain d’agrément au lotissement :
La demande de subvention faite au Pays Charolais a été refusée, les travaux ne rentrant pas dans le cahier des charges des attributions de subventions. Les travaux continueront en 2012.
6- Travaux cimetière :
Le Conseil Municipal accepte la reprise de la concession de Monsieur GABERT Pierre. L’exhumation des corps sera effectuée par l’entreprise Manzini de Bourbon-Lancy.
Les travaux prévus avec la pose de grès reprendront au printemps 2012.
7- Travaux stade :
La pose de la fosse septique sera programmée au budget assainissement 2012.
8- Délibérations :
- Le Conseil Municipal :
- décide de créer un poste d’Adjoint Technique 1ère classe à compter du 1er janvier 2012.
- dit que suivant le Code Rural, le chemin de desserte situé au lieu-dit « La Goutte » n’est pas affecté à l’usage public, donnant notamment sur une impasse. Il s’agit donc d’une desserte d’exploitation qui n’appartient donc pas à la commune mais aux propriétaires riverains.
- sollicite l’octroi de la D.E.T.R. pour les travaux de mise en sécurité de la RD 25.
- approuve les modifications suivantes au BP 2011 :
- compte 022 : - 1 500.00 €
- compte 618 : - 906.00 €
- compte 739116 : + 2 406.00 €
- décide l’inscription au P.D.I.P.R. des chemins suivants :
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Nom de la voie |
Lettre |
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VC n°2 |
A |
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Chemin dit des Brenets |
B |
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D 25 |
C |
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Chemin rural de Poujux à Nérot |
D |
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Chemin rural de Nérot à La Tondue |
E |
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Chemin rural de Grand Moulin à La Tondue |
F |
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Chemin dit du Bourg à Grand Moulin |
G |
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VC n°5 |
H |
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Chemin des Couzans |
I |
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Chemin de la Fontaine |
J |
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VC n° 3 de la Redoute à la Gravoine |
K |
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Chemin rural de la Vèvre |
L |
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Chemin rural des Carreaux |
M |
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Chemin rural de Poujux à la Gravoine |
N |
1- Questions diverses
- Le sel de déneigement sera acheté à l’entreprise Gosselin.
- La régulation de la chaudière de l’école est hors service, le remplacement est prévu pour une somme d’environ 1 400.00 €.
- Téléthon 2011 : l’achat de 100 brioches a été effectué pour 180.00 €. Le bénéfice de 830.70 € a été reversé au téléthon.
- Le Maire fait part d’un courrier reçu d’un administré signalant le mauvais état du panneau d’affichage situé devant la mairie. Les travaux nécessaires de remise en état seront effectués par l’employé communal.
Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 22h30.