Saint Aubin en Charollais

 

Présents : 10  Absent excusé : 1 (J.P. Bretigny)

 

Emmanuelle ROUGET est nommée secrétaire de séance.

 

1-                 Approbation de la séance précédente :

Le compte-rendu est adopté à l'unanimité des présents.

 

2-                 Élection des délégués en vue de l'élection des Sénateurs :

      Le Maire rappelle qu'en application de l'article R. 133 du code électoral, le                              bureau électoral est présidé par le maire ou son remplaçant et comprend les deux   conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les plus                           jeunes présents à l'ouverture du scrutin, à savoir MM MOREAU Pascal, FORGEAT            Armand, HENRY Elodie, MONTERET Ludovic.

 

      Le Maire a ensuite invité le Conseil Municipal à procéder à l'élection des délégués et              de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs. Le Conseil Municipal doit élire               un délégué titulaire et trois délégués suppléants.

 

      Élection des délégués

      Résultats du premier tour de scrutin de l'élection des délégués

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote    : 0

b. Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés)                            : 10

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau                                     : 0

d. Nombre de suffrages exprimés [b – c]                                                     : 10

e. Majorité absolue                                                                                       : 6

            Nombre de suffrages obtenus :

 

            M. RIBOULIN André :  10 voix

           

            M. RIBOULIN André a été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.

 

 

            Élection des suppléants

 

            Résultats du premier tour de scrutin de l'élection des suppléants

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote    : 0

b. Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés)                            : 10

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau                                     : 0

d. Nombre de suffrages exprimés [b – c]                                                     : 10

e. Majorité absolue                                                                                       : 6

            Nombre de suffrages obtenus :

 

            M. FORGEAT Armand :  10 voix

            M. PERCHE Jean-François : 10 voix                      

            M. CHARRONDIERE Jean-Pierre : 10 voix

           

            En application de l'article L. 288 du code électoral, l'ordre des suppléants a été   déterminé successivement par l'ancienneté de l'élection (élection au premier ou           au        second tour), puis, entre les suppléants élus à l'issue d'un même tour de      scrutin, par      le nombre de suffrages obtenus, puis, en cas d'égalité de suffrages, par l'âge des         candidats, le plus âgé étant élu.

 

            M. FORGEAT Armand a été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.

            M. PERCHE Jean-François a été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le            mandat.

      M. CHARRONDIERE Jean-Pierre a été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter   le mandat.

 

3-                 Communauté de Communes du Charolais :

Armand FORGEAT donne lecture du compte-rendu de la dernière réunion du conseil communautaire qui a eu lieu le 12 juin 2014. A compter de l'année 2015, la voirie sera prise en charge à hauteur de 75 % par la communauté de communes. Le Maire se charge d'établir la liste des voies goudronnées d'intérêt communautaire.

 

4-                 Salle Polyvalente :

La salle polyvalente a été équipée en matériel audio-visuel pour la somme de 4 107.10 € T.T.C. Les travaux ont été réalisés par l'entreprise cd'élec.

Le matériel sera loué aux particuliers qui le souhaitent en plus de la location de la salle pour la somme de 60 €. Une caution de 1 500 € sera demandée.

L'achat d'un four micro-ondes est également prévu.

 

5-                 Décision modificative au budget  :

Le Conseil Municipal approuve les modifications suivantes au BP 2014 :

 

      Compte 618 : - 3 700 €

      Compte 023 : + 3 700 €

      Compte 020 : - 1 500 €

      Compte 021 : + 3 700 €

      Compte 2181 : + 5 200 €

 

      6- R.P.I. :

      Le Maire donne lecture du compte-rendu du dernier conseil d'école qui a eu lieu le 16 juin 2014. Suite à la réforme des rythmes scolaires, les horaires votés en décembre 2013 restent inchangés. Les conditions de paiement de la garderie seront les mêmes que cette année.

      Concernant le transport du mercredi midi, aucun bus n'est actuellement disponible. La mairie de Champlecy est en contact avec la compagnie de transport pour rechercher une solution.

 

 

      7- C.C.A.S :

      Le Conseil Municipal fixe à 9 le nombre d'administrateurs du C.C.A.S. répartis comme suit :

      - Le Maire, Président de droit du Conseil d'Administration du CCAS

      - 4 membres du Conseil Municipal à savoir : Valérie COMBIER, Ludovic MONTERET, Élodie HENRY, Emmanuelle ROUGET.

      - 4 membres nommés par le Maire dans les conditions de l'article L. 123-6 du Code de l'Action Sociale et des Familles.

     

      8- Poteaux incendie :

       A l'occasion du renouvellement de la conduite d'eau potable sur la commune, un nouveau    poteau incendie a été posé au lieu-dit « Moulin Chipot » pour la somme de 860.32 €       T.T.C.

 

       Par ailleurs, le Conseil Municipal autorise le Maire à signer une convention avec la SAUR    pour effectuer une vérification annuelle des poteaux et ceci pour un coût de 59.62 €   T.T.C. par poteau.

 

       9- Questions diverses:

      

       L'achat d'un défibrillateur est à l'étude. Des devis seront demandés prochainement. A voir   éventuellement pour une commande groupée avec d'autres communes.

 

       Suite à la demande de Mme Duboeuf-Masmejean, Présidente de l'association « les P'tits      Papiers » le Conseil Municipal accepte de louer à l'association la salle de la Poste tous les        vendredis pour leurs activités.

 

       Le Maire fait part des courriers de remerciements des associations ARPARGH et ADMR    pour la subvention versée ainsi que d'un courrier de l'association Volcano pour leur     assemblée générale.

 

      

 

Rien ne restant à l'ordre du jour, la séance est levée à 21H