Saint Aubin en Charollais

Présents : 11  Absents excusés : 0

Gilles DUPRE est nommé secrétaire de séance.

1-      Approbation de la séance précédente :

Le compte-rendu est adopté à l'unanimité des présents.

2-      Vote des 4 taxes :

Le Conseil Municipal décide d'augmenter les taxes de 6 %.

3-      Budgets :

Budget Général :

Le Conseil Municipal :

- Approuve à l'unanimité des présents le Compte Administratif de l'exercice 2009 :

      - Fonctionnement : + 47 519.86 €                Investissement : + 7 266.23 €

- Approuve le Compte de Gestion de l'exercice 2009.

- Délibère pour l'affectation du résultat, soit affectation en réserves au compte 1068 : 21 894.77 € et report en fonctionnement : 25 625.09 €.

- Adopte le Budget Primitif 2010 :

      - Fonctionnement : 281 430.00 €                  Investissement : 50 009.00 €

Service public d'assainissement :

Le Conseil Municipal :

- Approuve à l'unanimité des présents le Compte Administratif de l'exercice 2009 :

      - Exploitation : + 2 012.40 €             Investissement : + 38 116.44 €

- Approuve le Compte de Gestion de l'exercice 2009.

- Délibère pour l'affectation du résultat, soit report de fonctionnement : 2 012.40 €.

- Adopte le Budget Primitif 2010 :

      - Exploitation : 21 913.00 €                          Investissement : 47 476.00 €

Budget Lotissement « Les Brosses » :

Le Conseil Municipal :

- Approuve à l'unanimité des présents le Compte Administratif de l'exercice 2009 :

      - Fonctionnement : + 102 851.41 €              Investissement : - 94 026.00  €

- Approuve le Compte de Gestion de l'exercice 2009.

- Adopte le Budget Primitif 2010 :

      - Fonctionnement : 228 877.41 €                  Investissement : 228 877.41 €

4-      Carte communale :

Le Maire fait part du compte rendu de la réunion qui a eu lieu à la Sous-Préfecture de Charolles avec les services de la DDT, l'Atelier du Triangle et la Secrétaire Générale de la Sous-Préfecture.

L'Atelier du Triangle doit revoir le rapport de présentation mais la superficie de 13 ha n'est pas remise en cause.

L'enquête publique pourrait se dérouler fin juin début juillet. Les services de la DDT doivent faire parvenir à la mairie les différents modèles de courriers nécessaires à l'enquête publique.

5-      Voirie :

Le Maire charge la commission voirie de se réunir pour évaluer les besoins en réparations et travaux pour les transmettre à la DDT.

6-      Lagune :

Les travaux de curage sont prévus par la Chambre d'Agriculture au mois d'août 2010. Ils seront effectués par l'entreprise Terralys.

7-      Délibérations

- Le Conseil Municipal :

- Accepte de céder à l'euro symbolique la desserte qui dessert la parcelle cadastrée section C n° 504 à Monsieur Lucien BOUILLON-RENAUD domicilié à Sanvignes.

L'acte correspondant sera établi chez Maître GAULARD, Notaire à Marcigny.

- Fixe le prix de vente des anciens poteaux électriques (en béton) à 8.00 € et des anciens poteaux téléphoniques (en bois) à 10.00 €.

8-      Questions diverses :

-         Le Maire fait part d'une demande de destruction de corbeaux au lieu-dit « La Forge ». Les tirs seront effectués par la société de chasse.

Rien ne restant à l'ordre du jour, la séance est levée à 22h15.