Conseil Municipal: réunion du 4 Février 2011
Compte-rendu
Réunion de Conseil Municipal
Vendredi 4 février 2011
Présents : 11 /11
Bruno MICHELET est nommé secrétaire de séance.
-
Approbation de la séance précédente :
Le compte-rendu est adopté à l'unanimité des présents.
-
Logement de la Poste :
Certains travaux ont été exécutés par l'employé communal : dépose de l'ancien carrelage, dépose des tapisseries et réfection des plafonds. Des devis ont été demandés pour la réfection du carrelage, la modification du chauffage et des sanitaires ainsi que pour la menuiserie bois et les sols.
-
Voirie :
Le listing des travaux pour 2011 est en attente. Priorité sera donnée à la réfection de la voie communale ceinturant le Champ Ravet après travaux d'assainissement des eaux pluviales.
4- Tarifs communaux :
Les tarifs de location de salle ne sont pas modifiés pour l'année 2011.
5- Travaux cimetière :
Un travail de repérage sera fait concernant les tombes présentant un danger pour la sécurité. Celles-ci seront donc recensées et étiquetées.
6- Travaux stade :
Certains travaux de réfection sont à envisager au stade dont création d'une fosse septique et achat de bancs pour les vestiaires.
-
Délibérations :
Le Conseil Municipal :
-
Accepte de confier au SYDESL l'extension du réseau électrique pour une future construction au lieu-dit « Les Fontaines ». Le coût s'élève à environ 1 500.00 € H.T. pour la commune.
-
Décide d'instituer sur l'ensemble du territoire communal, la participation pour le financement des voiries et réseaux publics.
-
Vote les subventions aux associations pour l'année 2011 (voir feuille jointe).
-
Décide d'autoriser les dépenses d'investissement avant vote du Budget Primitif 2011 à hauteur de 25 % des crédits votés au Budget Primitif 2010.
-
Autorise le Maire à signer la convention cadre « missions facultatives » du Centre de Gestion 71.
-
Accepte de lancer une procédure de cession d'une partie du chemin rural dit de la Goutte et charge le Maire de procéder à une enquête publique.
Rien ne restant à l'ordre du jour, la séance est levée à 22h30.
A découvrir aussi
- Conseil Municipal: réunion du 19 Février 2010
- Conseil Municipal: réunion du 23 Juin 2011
- Conseil Municipal: 8 février 2013