Saint Aubin en Charollais

Présents : 10  Absent excusé : 1

Jean-Paul Brétigny est nommé secrétaire de séance.

1-      Approbation de la séance précédente :

Le compte-rendu est adopté à l’unanimité des présents.

2-      Construction école :

Le chantier est terminé, la réception des travaux ayant eu lieu le 26 juin 2009.

La demande de branchement France Telecom est en cours.

A voir également la mise en place d’un filet de protection sur le terrain Agorespace.

3-      Carte Communale :

Des corrections ont été apportées le 11 juin 2009 et transmises à l’Atelier du Triangle.

La prochaine réunion est fixée au 21 juillet 2009 à 10h00 avec la DDE et l’Atelier du Triangle.

4-      Ordures ménagères :

Les containers « plastiques » ont été mis en place au stade et au hangar municipal.

Le changement de date de la collecte des ordures ménagères a été communiqué aux habitants par lettre le 30 juin 2009.

5-      Lagune :

L’entreprise JAYET a été retenue pour la réalisation du By-Pass à la lagune.

Le devis s’élève à 5 642.13 € T.T.C.

6-      Délibérations :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

-         Accepte la proposition financière du SYDESL pour les travaux d’éclairage public concomitant aux travaux intitulés « BT Poste Bourg Ouest ». Le montant des travaux s’élève à 16 574.82 € H.T.

-         Sollicite une subvention à l’Agence de l’Eau et au Conseil Général pour la réalisation du By-Pass.

-         Autorise le Maire à signer une convention avec le Conseil Général concernant l’Assistance Technique en matière d’Assainissement Collectif.

-         Refuse la modification des statuts de la Communauté de Communes dans la rubrique « compétences obligatoires, aménagement de l’espace » d’ajouter : schéma de cohérence territoriale (SCOT) dans le cadre du Pays Charolais-Brionnais.

Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 21h30.