Saint Aubin en Charollais

Présents : 8    Absents excusés : 3

Jean-François PERCHE est nommé secrétaire de séance.

1-      Approbation de la séance précédente :

Le compte-rendu est adopté à l'unanimité des présents.

2-      Construction école :

Le Maire fait part des subventions qui ont été versées pour la construction de la nouvelle école :

Conseil Général (année 2008) : 53 878 €

Conseil Général (année 2009) : 11 961 €

DGE : 90 000 €

Ministère de l'intérieur : 2 857.63 €

La ligne de crédit de 60 000 € contractée auprès du Crédit Agricole a donc été remboursée.

3-      Carte communale :

Suite à la conversation téléphonique du 17 novembre 2009 avec Mr Lafay de la DDE Montceau, la carte communale a été examinée à la DDE Mâcon.

Une réponse devrait être rendue pour le 15 décembre.

4-      Lagune :

La réalisation du By-Pass doit être effectuée avant la fin de l'année par l'entreprise Jayet.

5-      SPANC :

Les contrôles des assainissements autonomes devraient commencer début 2010 sur le territoire de la CCNC. Ces contrôles se feront par ordre d'importance des communes. Certains cas particuliers pourront être traités en priorité par la CCNC.

6-      Téléthon :

La recette transmise à l'AFM est de 565.50 €.

7-      Délibérations :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

-         Soutien l'association des Maires Ruraux contre les projets de réforme des collectivités territoriales.

-         Décide d'adhérer de nouveau à l'ATESAT.

-         Décide d'adhérer au contrat groupe du Centre de gestion souscrit auprès de CNP Assurances pour la couverture des obligations statutaires des agents de la collectivité.

-         Décide de modifier les tarifs communaux suivants :

- Location salle polyvalente :    - repas : 250 €

- vin d'honneur, réunion : 50 €

                                                     - heure de ménage : 20 €

      - Location salle de la Poste :    - repas : 40 €

                                                     - vin d'honneur : 15 €

      - Bois de chauffage :    - 35 € le stère

                                         - 6 € le stère de bois pris sur pieds

-         Questions diverses :

-         Accord pour prêt du stade à la JFP le 14 février pour match de l'équipe C.

-    L'achat des guirlandes de Noël a coûté 727 €.

Rien ne restant à l'ordre du jour, la séance est levée à 21h30