Saint Aubin en Charollais

Présents : 11   Absent excusé : 0

Valérie COMBIER est nommée secrétaire de séance.

1-                 Approbation de la séance précédente :

Le compte-rendu est adopté à l’unanimité des présents.

2-                 Communauté de Communes :

      Le Maire présente un compte-rendu de la réunion du 20 novembre 2014 et les nouveaux      statuts qui ont été adoptés lors de cette réunion. Le Conseil Municipal, après en avoir           délibéré à l'unanimité, refuse les nouveaux statuts de la Communauté de Communes.

      3- Ordures ménagères :

Des containers supplémentaires ont été commandés et seront installés aux lieux-dits « Bourgvilain » et « Tilly ». Une plate-forme sera également créée sur la place en face du stade pour les containers de tri. Par ailleurs, il a été signalé par les services de la communauté de communes des apports non réglementaires dans ces containers.

4- Voirie :

Le Conseil Municipal accepte d'adhérer au groupement de commande voirie de la Communauté de Communes.

Concernant le déneigement et le salage, la commune s'engage à faire réaliser directement      les travaux par les services techniques municipaux. La Communauté de Communes         remboursera le service à la commune (heures du personnel et sel utilisé sur les voies   communautaires).

Le Maire fait part d'une demande d'un particulier souhaitant acquérir un chemin rural au lieu-dit « les Sollins ». La demande est rejetée par le Conseil Municipal.

5- Logements du Bourg  :

Il y a lieu d'effectuer quelques modifications aux clauses annexes du bail de location des 2 logements communaux situés au Bourg. Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer un avenant.

      6- RPI :

      Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer un avenant à la convention signée avec la commune de Champlecy concernant les travaux de la nouvelle école. L'article 2 concernant les frais de fonctionnement sera supprimé. Cet article sera également supprimé sur la convention concernant les travaux d'extension de l'école de Champlecy.

      L'achat de tableaux numériques est prévu pour la rentrée scolaire 2015.

      7- WC stade :

      Un espace sanitaires d'environ 20 m2 sera construit en 2015 au stade. Des devis sont en attente pour effectuer une première estimation du coût. Les subventions de l'Etat (DETR) et du Département (PIIC) seront demandées.

      Par ailleurs du grès a été livré pour prolonger l'aménagement des terrains de pétanque.         

      8- Panneaux de signalisation :

       Des panneaux ont été empruntés à la DRI lors des inondations pour barrer plusieurs voies    communales. Des panneaux seront donc commandés prochainement.

       9- Téléthon:

       Les associations communales effectueront une vente de brioches et objets divers au profit   du Téléthon le samedi 6 décembre 2014. Le rendez-vous est fixé à 9h en mairie. Les       Cyclos Palingeois sont attendus à 12h30 et déjeuneront à la salle polyvalente.

       10- Décision modificative au budget :

       Différents achats en investissement ont été réalisés dernièrement :

–    four micro ondes à la salle polyvalent : 149 €

–    bancs vestiaires stade : 142 €

–    support cycles parking école : 371 €

–    filets buts stade : 250 €

–    cafetière salle polyvalente : 300 €

       Par conséquent, Le Conseil Municipal approuve les modifications suivantes au BP 2014 :

      Compte 2121 op. 1105 : - 500 €

      Compte 2181 op. 1404 : - 1 000 €

      Compte 165 :                        - 1 000 €

      Compte 2188 op. 1401 : + 2 500 €

      11- Télétransmission des actes en Préfecture :

       Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer une convention avec la Préfecture pour        permettre la télétransmission des actes administratifs et budgétaires.

       12- Redevance d'Occupation du Domaine Public :

       Le Conseil Municipal fixe la redevance d'occupation du domaine public par les réseaux et   installations de télécommunication et par les réseaux de transport de gaz.

       13- Questions diverses :

–    Le Conseil Municipal accepte de verser à la Communauté de Communes de Gueugnon la somme de 20 € en participation des coûts de fournitures et activités périscolaires des élèves du collège Jorge Semprun de Gueugnon.

–    Le Maire fait part des remerciements des associations AFM Téléthon et Majos Cirysiennes pour les subventions versées.

–    L'achat d'un défibrillateur devrait être prévu au budget 2015 ainsi que l'achat de nouvelles chaises à la salle de la Poste.

Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 23H15