Conseil Municipal: 24 Octobre 2013
Compte-rendu
Réunion de Conseil Municipal
Jeudi 24 octobre 2013
Présents : 9 Absents excusés : 2 (G. Dupré, B. Chaudron)
Jean Paul BRETIGNY est nommé secrétaire de séance.
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Approbation de la séance précédente :
Le compte-rendu est adopté à l’unanimité des présents.
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Rythmes scolaires :
Le Maire donne le compte-rendu des réunions qui ont eu lieu avec les enseignants et la commune de Champlecy ainsi que l'emploi du temps qui a été défini. Une réunion d'information aura lieu fin novembre avec les parents d'élèves.
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SCOT Pays Charolais :
Le Maire fait le compte-rendu de la réunion qui a eu lieu le 3 octobre 2013 au sujet du SCOT.
4- Voirie :
Les travaux de voirie 2013 ont été réalisés en partie par l'entreprise COLAS.
10 Km de curage de fossés seront réalisés par l'entreprise DEGRANGE de Perrecy les Forges.
Mme BAUDEWINGS domiciliée à Baisse a signalé une dégradation de la route menant à son habitation. Les travaux seront inscrits au programme 2014.
5 tonnes de bitume à froid seront également commandés à l'entreprise COLAS.
5- Barrières cour de l'école :
La mise en place du portail est terminée. Le scellement des poteaux pour les barrières est en cours. Le traçage des futurs emplacements de parking et des places handicapées est à prévoir.
6- Logement du bourg :
Une demande a été faite par un locataire pour l'achat de tapisserie. Le contrat de location ne prévoit pas de prise en charge par la commune pour ce type de travaux. Après visite du logement, les travaux ne paraissant pas relever d'une nécessité absolue, le conseil municipal décide de ne pas participer à ces travaux.
7- Commission de sécurité salle polyvalente :
La commission de sécurité est passée le 24 Septembre 2013 émettant un avis défavorable.
Certains travaux sont en effet à réaliser à savoir : vérifications annuelles obligatoires en électricité et installations gaz. Après contacts pris avec les entreprises concernées, les vérifications seront effectuées chaque année. Le Maire s'est rendu à une deuxième réunion le 9 Octobre 2013 pour présenter les modifications et un avis favorable a été délivré.
8- Salle de la poste :
Le Maire fait part d'un courrier de l'association « Les P'tits Papiers » demandant d'avoir à disposition une clé de la salle de la poste pour leurs réunions. Le conseil municipal accepte à conditions que la salle soit retenue auparavant en Mairie.
9-Départementale D 25 :
Vu le danger que représente le traçage d'une ligne continue entre les deux panneaux « Saint Aubin en Charollais », un devis sera demandé au printemps pour effectuer ces travaux.
Les gardes de corps ont été posés sur le pont pour la somme de 6338.80 € TTC. Une convention sera signée avec la DRI.
10-Demandes de subventions :
Le Maire présente trois demandes de subventions du collège Jorge Semprun de Gueugnon, du club de rugby de Digoin et du foyer socio éducatif du Lycée de Charolles.
Après examen des demandes et des crédits disponibles, le conseil municipal refuse de verser une subvention.
11-Desserte Le Bourg :
Le Maire fait part d'un courrier de Madame NEVERT Chantal, propriétaire d'une maison située au bourg demandant un accès à sa propriété depuis la voie communale. Le conseil municipal accepte de mettre à disposition la desserte existante par le biais de la parcelle cadastrée AN n°271 appartenant à la commune.
12-Bilan RPI
Le Maire présente le bilan du RPI pour l'année scolaire 2011-2012 qui s'élève à 50 038.09 € . Le conseil municipal délibère pour qu'une participation soit demandée aux communes de Champlecy, St Bonnet de Vieille Vigne, Baron, Charolles et Volesvres au prorata des élèves présents.
13- Cimetière
L'entretien du cimetière a été confié à l'AIEC pour un coût de 1036.40 €.
14-Prêt salle polyvalente
Conformément à la délibération du 23 Mai 2013, les associations de la commune bénéficient de la gratuité de la salle. Le conseil municipal délibère pour qu'un contrat soit effectué à chaque location et qu'un chèque de caution de 305 € soit demandé.
15-Décisions modificatives au budget
Le conseil municipal approuve les modifications suivantes au BP 2013 :
-Compte 618 : -2 500 €
-Compte 6413: + 2 500 €
-Compte 020: -180 €
-Compte 2188-1305 : +180 €
16-Questions Diverses
-Le Maire fait part au conseil municipal des invitations de la part des associations suivantes :
Cyclos Palingeois pour leur assemblée générale du 25 octobre 2013
L'Elan Palingeois pour la fête de la Sainte Cécile le 24 Novembre 2013
Association Volcano pour leur « pot de l'amitié » le 15 Novembre 2013
-La commémoration du 11 Novembre aura lieu le Lundi 11 Novembre à 10 h45 au Monument aux Morts avec la présence de l'Elan Palingeois.
-La réunion du CCAS pour les colis de Noël 2013 aura lieu le Vendredi 8 Novembre 2013 à 10h00.
-Deux containers OM seront commandés à la prochaine réunion de communauté de communes.
Rien ne restant à l'ordre du jour, la séance est levée à 22h00.