Saint Aubin en Charollais

Saint Aubin en Charollais

Conseil Municipal : 10 Avril 2015

Compte-rendu

Réunion de Conseil Municipal

Vendredi 10 avril 2015

 

 

Présents : 10  Absent(s) excusé(s) : 1 (E. Rouget)

 

Pascal MOREAU est nommé secrétaire de séance.

 

1-                 Approbation de la séance précédente :

Le compte-rendu est adopté à l’unanimité des présents.

 

2-                 Vote des taxes directes locales :

Le Conseil Municipal décide de ne pas augmenter les taxes directes locales.

 

3-                 Budgets :

 

Budget Général :

Le Conseil Municipal :

- Approuve le Compte de Gestion de l’exercice 2014.

- Approuve à l’unanimité des présents le Compte Administratif de l’exercice 2014 :

      - Fonctionnement :  74 555.62 €                  Investissement : - 17 670.77 €

- Délibère pour l’affectation du résultat, soit report en fonctionnement : 54 984.85 €.

- Adopte le Budget Primitif 2015 :

      - Fonctionnement : 362 087.00 €                 Investissement : 79 076.00 €

 

Service public d’assainissement :

Le Conseil Municipal :

- Approuve le Compte de Gestion de l’exercice 2014.

- Approuve à l’unanimité des présents le Compte Administratif de l’exercice 2014 :

      - Exploitation :  1 764.07 €                          Investissement :  20 146.21 €

- Délibère pour l’affectation du résultat, soit report de fonctionnement : 1 764.07 €.

- Adopte le Budget Primitif 2015 :

      - Exploitation : 10 990.00 €                         Investissement : 26 923.21 €

 

Budget Lotissement « Les Brosses » :

Le Conseil Municipal :

- Approuve le Compte de Gestion de l’exercice 2014.

- Approuve à l’unanimité des présents le Compte Administratif de l’exercice 2014 :

      - Fonctionnement : 79 208.77 €                   Investissement : - 42 842.36  €

- Adopte le Budget Primitif 2015 :

      - Fonctionnement : 94 536.77 €                   Investissement : 42 842.36 €

 

4-                 Communauté de Communes du Charolais :

Le Maire présente un compte-rendu de la réunion du 9 avril 2015.

Par ailleurs la commission voirie a répertorié les voies communales à inscrire au programme 2015.

 

 

 

5-                 Logements communaux  :

L'état des lieux du logement A au Bourg et du logement de l'ancienne Poste a été effectué.

Les deux logements ont été attribués, quelques travaux sont cependant à prévoir notamment au logement de l'ancienne Poste.

 

6-                 Questions diverses :

 

–   Le Conseil Municipal autorise le Maire à renouveler le contrat CUI de Virginie MULLER du 6 juillet 2015 au 5 janvier 2016 inclus sous réserve de l'accord du pôle emploi. Le Conseil accepte également d'adhérer à l'assurance chômage auprès de l'URSSAF à compter du 1er mai 2015.

–   Le SYDESL est autorisé à modifier le réseau d'éclairage public par la suppression des ouvrages n°41 et 42 afin d'élargir l'accès à l'usine CHAPUIS.

–   La salle polyvalente sera mise à disposition gratuitement à l'association « Les Fanfarons » de Palinges pour leur soirée théâtre le samedi 25 avril 2015.

–   Des rosiers seront plantés prochainement en bordure de la VC n° 2 au niveau du lotissement. Les rosiers et la bâche seront achetés chez Gilles Martin pour un coût de 552 €.

–   Une subvention de 30 euros est attribuée à l'association Vélo Club Charollais au titre de l'année 2015.

–   Le Maire fait part des remerciements des associations suivantes pour l'attribution de leur subvention : ADMR, ARPAGH et Service de soins à domicile de Paray le Monial et Palinges.

–   Le Conseil étudie la possibilité d'installer un support cycles à proximité de l'abri bus dans le haut du Bourg.

–   A. Forgeat se charge d'établir un PEDT (aménagement du temps scolaire et péri-scolaire). Ceci permettra de pérenniser l'aide financière de l'Etat.

 

 

Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 22h45

 

 

 

 

 



18/04/2015
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