Conseil Municipal : 10 Avril 2015
Compte-rendu
Réunion de Conseil Municipal
Vendredi 10 avril 2015
Présents : 10 Absent(s) excusé(s) : 1 (E. Rouget)
Pascal MOREAU est nommé secrétaire de séance.
1- Approbation de la séance précédente :
Le compte-rendu est adopté à l’unanimité des présents.
2- Vote des taxes directes locales :
Le Conseil Municipal décide de ne pas augmenter les taxes directes locales.
3- Budgets :
Budget Général :
Le Conseil Municipal :
- Approuve le Compte de Gestion de l’exercice 2014.
- Approuve à l’unanimité des présents le Compte Administratif de l’exercice 2014 :
- Fonctionnement : 74 555.62 € Investissement : - 17 670.77 €
- Délibère pour l’affectation du résultat, soit report en fonctionnement : 54 984.85 €.
- Adopte le Budget Primitif 2015 :
- Fonctionnement : 362 087.00 € Investissement : 79 076.00 €
Service public d’assainissement :
Le Conseil Municipal :
- Approuve le Compte de Gestion de l’exercice 2014.
- Approuve à l’unanimité des présents le Compte Administratif de l’exercice 2014 :
- Exploitation : 1 764.07 € Investissement : 20 146.21 €
- Délibère pour l’affectation du résultat, soit report de fonctionnement : 1 764.07 €.
- Adopte le Budget Primitif 2015 :
- Exploitation : 10 990.00 € Investissement : 26 923.21 €
Budget Lotissement « Les Brosses » :
Le Conseil Municipal :
- Approuve le Compte de Gestion de l’exercice 2014.
- Approuve à l’unanimité des présents le Compte Administratif de l’exercice 2014 :
- Fonctionnement : 79 208.77 € Investissement : - 42 842.36 €
- Adopte le Budget Primitif 2015 :
- Fonctionnement : 94 536.77 € Investissement : 42 842.36 €
4- Communauté de Communes du Charolais :
Le Maire présente un compte-rendu de la réunion du 9 avril 2015.
Par ailleurs la commission voirie a répertorié les voies communales à inscrire au programme 2015.
5- Logements communaux :
L'état des lieux du logement A au Bourg et du logement de l'ancienne Poste a été effectué.
Les deux logements ont été attribués, quelques travaux sont cependant à prévoir notamment au logement de l'ancienne Poste.
6- Questions diverses :
– Le Conseil Municipal autorise le Maire à renouveler le contrat CUI de Virginie MULLER du 6 juillet 2015 au 5 janvier 2016 inclus sous réserve de l'accord du pôle emploi. Le Conseil accepte également d'adhérer à l'assurance chômage auprès de l'URSSAF à compter du 1er mai 2015.
– Le SYDESL est autorisé à modifier le réseau d'éclairage public par la suppression des ouvrages n°41 et 42 afin d'élargir l'accès à l'usine CHAPUIS.
– La salle polyvalente sera mise à disposition gratuitement à l'association « Les Fanfarons » de Palinges pour leur soirée théâtre le samedi 25 avril 2015.
– Des rosiers seront plantés prochainement en bordure de la VC n° 2 au niveau du lotissement. Les rosiers et la bâche seront achetés chez Gilles Martin pour un coût de 552 €.
– Une subvention de 30 euros est attribuée à l'association Vélo Club Charollais au titre de l'année 2015.
– Le Maire fait part des remerciements des associations suivantes pour l'attribution de leur subvention : ADMR, ARPAGH et Service de soins à domicile de Paray le Monial et Palinges.
– Le Conseil étudie la possibilité d'installer un support cycles à proximité de l'abri bus dans le haut du Bourg.
– A. Forgeat se charge d'établir un PEDT (aménagement du temps scolaire et péri-scolaire). Ceci permettra de pérenniser l'aide financière de l'Etat.
Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 22h45
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