Conseil Municipal: 13 Décembre 2013
Compte-rendu
Réunion de Conseil Municipal
Vendredi 13 décembre 2013
Présents : 9 Absents excusés : 2 (B. Michelet, J.P. Charrondiere)
Stéphanie DUCERT est nommée secrétaire de séance.
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Approbation de la séance précédente :
Le compte-rendu est adopté à l’unanimité des présents.
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Rythmes scolaires :
Le Maire présente au Conseil Municipal l'organisation du temps scolaire proposée par le Conseil d'école. Cette proposition est validée par le Conseil Municipal qui souhaite néanmoins exprimer certaines réserves sur cette réforme. En effet le coût qui restera à la charge de la commune est très important et il est également difficile de trouver des activités périscolaires surtout avec des intervenants qualifiés.
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Recrutement emploi école :
Le Maire informe le Conseil Municipal que Nathalie DUMAS a présenté une demande pour accomplir un service à temps partiel de droit pour élever son enfant. A compter du 1er janvier 2014 elle exercera ses fonctions à raison de 60 % du temps plein.
Il a donc été décidé de recruter une personne en CUI-CAE, l'aide de l'Etat se montant à 90 % cette fin d'année. Suite aux différents entretiens qui ont eu lieu en mairie, Virginie MULLER sera recrutée à compter du 6 janvier 2014 à raison de 20h hebdomadaires pour un an.
4- Logement de l'ancienne Poste :
Christèle PERRIER quittera le logement de l'ancienne Poste au 31 décembre 2013. L'état des lieux est fixé au 27 décembre 2013. Le Conseil Municipal décide de fixer le loyer à 400 € à compter du 1er janvier 2014.
5- Eclairage public Bourgvilain :
Suite au déplacement du réseau Basse Tension sur les parcelles constructibles, des travaux sont également à prévoir sur l'éclairage public. Le devis transmis par le SYDESL indique un coût total de 4 203.61 € H.T. et une participation communale de 2 000.00 € H.T. Le Conseil Municipal accepte cette proposition.
7- Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de la Bourbince :
Le Conseil Municipal accepte l'extension du périmètre du Syndicat ainsi que la
modification des statuts.
8- Voirie :
La commune dispose d'un reliquat de fonctionnement d'environ 4 000.00 € à utiliser avant la fin de l'année. Plusieurs camions de grès et de concassé seront commandés à l'entreprise Bouhet.
9-Assainissement collectif :
Le Conseil Municipal adopte le rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement de l'année 2012.
Par ailleurs, à compter du 1er janvier 2014, la prime fixe de la redevance assainissement sera fixée à 20 € au lieu de 15.24 €.
10-Demande de subvention :
Le Conseil Municipal décide de verser une subvention de 50 € au titre de l'année 2013 au Centre de Loisirs de Colombier en Brionnais.
11-Décision modificative au Budget :
Le Conseil Municipal approuve les modifications suivantes au BP 2013 :
Compte 618 : - 1 000 €
Compte 621 : + 1000 €
12- Subvention Pays Charolais Brionnais :
Le Maire informe le Conseil Municipal qu'il a transmis un dossier au Pays Charolais Brionnais pour l'obtention de 14 arbres à planter au terrain d'agrément situé au lotissement les Brosses.
13- RD 25
Pour des raisons de sécurité, des devis seront demandés courant 2014 pour effectuer le marquage au sol sur la RD25 entre les deux panneaux de la commune notamment celui d'une ligne continue.
Rien ne restant à l'ordre du jour, la séance est levée à 22h00.